Mentions légales

Conception, réalisation, design, administration technique, gestion du site

SARL SCOP Laëtis
Place de l’église
12120 ARVIEU
www.laetis.fr

Hébergement

OVH
Siège Social : 2 rue Kellerman
59100 Roubaix
www.ovh.com

Droits d'auteurs, reproduction

Le contenu est constitué de textes, d'illustrations, de documents en téléchargement regroupés par thématiques formant ainsi le site internet smels.fr. La reproduction partielle ou totale du contenu, de l'infographie, des textes et illustrations, dans la perspective d'une quelconque publication, est strictement interdite, sans l'accord écrit du SMELS.

Politique de liens

La création de liens vers le site smels.fr est strictement soumise à autorisation préalable sauf dans le cas de l'indexation par un moteur de recherche ou un annuaire.

Les liens externes réalisés depuis le site smels.fr, font l'objet d'un accord des éditeurs concernés. Toutefois le SMELS ne saurait être responsable des contenus et du bon fonctionnement des dits sites. L'internaute restant libre de suivre ou de ne pas suivre ces liens.

Le SMELS a mis en place une convention type de réciprocité de liens internet, fixant les partenariats recevables et les modalités techniques applicables en la matière.

Protection des données personnelles et confidentialité

Avec son autorisation explicite – formulaire et bannière d’utilisation des cookies -, les données transmises par l'internaute sont conservées par le SMELS pour une durée de treize mois, conformément aux recommandations en vigueur. Celles-ci sont susceptibles d’être utilisées exclusivement par le SMELS, elles ne sont ni cédées, ni louées à des tiers.

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à permettre le suivi des échanges privés entre l'internaute et le SMELS, et peuvent être utilisées à des fins informatives et commerciales.

Toutes les informations demandées serviront à traiter les demandes et resteront confidentielles.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, l'internaute bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de modification ou de suppression, applicable aux informations qui le concernent. S'il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il peut s'adresser au support du SMELS : 313, rue du Levant, ZA du Puech, 12160 BARAQUEVILLE, ou par mail à xxxxx .

Recueil de données

Formulaire de contact

Le recueil de données depuis le formulaire de contact permet à nos équipes de répondre à la demande d'information de l'internaute ou d'initier une relation commerciale.
Les données recueillies sont l'email, le nom-prénom ou entreprise ou fonction, coordonnées de l'internaute, et sa demande.

Statistiques

L'application Google Analytics recueille la fréquentation du site par page, de façon anonyme.
Elle utilise des cookies.

INTERRUPTION DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE POUR TRAVAUX

Sur la commune de SAINT BEAUZELY : secteur Azinières le mercredi 27 mars 2024 de 10h30 à 13h30.